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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… forte pression suivie d’une dépression brusque. B)   Les assortisseurs et classeurs‑épurateurs de pâte , dans … centrifuges ( n°  84.21 ). C)   Les presse‑pâtes , machines assurant la concentration et la mise en feuilles des pâtes … (branlement) facilitant le feutrage des fibres; des caisses aspirantes disposées de place en place sous la toile; des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… billets de banque , même si elles comportent un dispositif assurant la mise en liasse des billets ou l'encartouchage … ordinaires, les rendent automatiques et sont susceptibles d'assurer, au surplus, une sélection des paragraphes des … du type de celles utilisées dans les bureaux pour trier et assembler les documents et les imprimés. 23)    Les machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… en tôle perforée tournant sur son axe et dans laquelle un aspirateur entretient un vide relatif. Retenus par l'aspiration du ventilateur, les poils s'agglomèrent en nappe … de bords qui, sous l'action de rouleaux coniques, assurent un certain relevage des bords (capelines). 6)  Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié . On y range : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… matières, notamment la porcelaine et le charbon de bois, assurent non seulement un filtrage, mais une épuration …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… urgence 3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de … 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique … urinaires, du canal biliaire, etc., sont des préparations à base de sulfate de baryum ou d'autres substances opaques aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, soit par un jet de vapeur, … outre le ventilateur, une trémie à charbon et un broyeur assurant la pulvérisation du charbon; dans certains types (à … dans les chaufferies utilisant les combustibles solides, d'assurer l'alimentation du foyer et l'étalement convenable du …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… ni solvants ni d'autres milieux. 3)    Les peintures à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) … de la présente position on peut citer : 1)  Les vernis gras , dont l'agent filmogène est constitué par une huile … solvant qui peuvent être constitués par : a)   des matières plastiques liquides (résines époxydes ou polyuréthannes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 8418.40 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - Autres meubles (coffres, armoires, … sont : 1)    Le compresseur , qui a pour double fonction d'aspirer la vapeur issue de l'évaporateur et de la comprimer …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… lames de métal ou en raphia; ces broderies n'en demeurent pas moins comprises ici. Le fond fait, le plus souvent, … se confondent et qu'elles présentent, en général, le même aspect sur les deux faces, les broderies visées ici, … b)    Les tapisseries à l'aiguille ( n° 58.05 ). c)     Les assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la …