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Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… ‑ Autres : 3304.91 ‑ ‑ Poudres, y compris les poudres compactes 3304.99 ‑ ‑ Autres A.‑ PRODUITS DE BEAUTE OU DE … que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y compris la poudre de … contenant de la gelée royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… de ceux‑ci ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les … sont coupées d'équerre ou chanfreinées, -      soit par contact pour les accessoires amovibles en acier. Parmi les … ou à collerettes forgées, les coudes et les courbes, les réductions, les tés, les croix et les bouchons, les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent … par les parties fibreuses de la canne à sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du … de la présente position : a)    Les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… à pouvoir être complétées par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur … autres articles analogues revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par rapport aux indications manuscrites … un simple numéro), tombes, par exemple, ou relatives à des fonctions publiques ( polices, garde‑champêtre , par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… 2)    Peroxyde de magnésium (dioxyde) (MgO 2 ). Préparé par l'action du peroxyde d'hydrogène sur l'hydroxyde, ce corps se … du silicate de baryum. Il se présente sous le même aspect que l'oxyde de strontium, mais est plus lourd …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine acquièrent leur structure cristalline.  La masse granuleuse résultante est … celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de séparer les … matières animales telles que les protéines et les tissus conjonctifs, etc.  Les produits de la présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … qui, différentes tant en raison de leur principe de fonctionnement que des éléments qu'elles comportent des … . 4)    Les machines à spiraler les filaments de lampes électriques. 5)    Les machines à river , sauf s'il s'agit …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… nitrate d'argent étendue d'eau, mélangée avec une solution réductrice à base de tartrate double de potassium et de … sur la face préalablement nettoyée du verre à recouvrir. La réduction du sel d'argent fournit un dépôt adhérent et … miroirs de poche ou de sacs à main, même avec leur étui de protection, etc.), y compris les miroirs (ou glaces) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… du n°  84.70  : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - … des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les parties et … à assurer un service particulier en corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de … (d'horloges, de pendules, etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières … l'ancre) et une cheville de plateau ou ellipse (pierre de section généralement demi‑ronde ou triangulaire destinée au …

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