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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
Explanatory notes
… distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au … ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position qui …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
Explanatory notes
… La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons … destinés à des fins d'ornementation (généralement après une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres … d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le … la reliure des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, … un traitement au moyen de solutions de matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des …Section IV
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …
Explanatory notes
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), …
Explanatory notes
… les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), … souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de l’amiante - … par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à …