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Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc. 2)   Parmi les dérivés des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… fonte, fer ou acier au four électrique ou au cubilot. Elles constituent un alliage fer‑carbone et contiennent en outre … moulée autrement (par exemple en ébauches d'objets, en tubes et, à plus forte raison, sous forme d'objets finis) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… La plupart des oxydes d'éléments non métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, … . Par contre, ceux des anhydrides et acides qui sont constitués respectivement par des oxydes et des hydroxydes … pour les anhydrides et les acides chromique, molybdénique, tungstique ou vanadique ‑ ou, dans certains cas, dans les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… ont été fraisés, tournés, assemblés par collage ou par couture ou autrement travaillés. 12)  Les emplâtres de forme … à air, obtenus par moulage, découpage ou meulage et constitués le plus souvent par une couche de caoutchouc … de bain. d)    Les dispositifs de fixation à ventouse constitués par une monture, une poignée, un levier destiné à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… dans la fabrication d'articles poreux (disques, plateaux, tubes, etc.) à usages de laboratoire.        La vitrite est … n° 70.01 ), du verre émail présenté en barres, baguettes ou tubes ( n° 70.02 ) et des petits grains sphériques réguliers …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… de toilette, flacons de toilette pour parfums, tubes pour brosses à dents. 3)    Les objets pour le bureau … religieux), consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers (animaux, fleurs, feuillages, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… des autres. Ces différences peuvent provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou … pâtes chimiques, par exemple), soit, pour des pâtes de même nature et obtenues par les mêmes procédés, du degré …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. Elle se trouve à … et qui se présente généralement sous forme de baguettes, tubes, feuilles, plaques, bandes est donc également exclue ( … sous forme de feuilles, pellicules, baguettes, joncs et tubes, etc., sont exclus ( n ° s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs … grâce à un mécanisme de piano et dont l'autre actionne des tuyaux d'orgues; de plus, un système d'archet fait vibrer … de Barberi), composées d'une caisse dans laquelle des tuyaux en bois et en métal sont actionnés par des cylindres …

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