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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de …
Explanatory notes
… ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … etc.; les housses pour vêtements; les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), … dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par exemple de l'âge de l'agneau. d) Peaux de caprins ( … et adipeux collé au derme). Sont également classées ici les parties de peaux brutes, telles que têtes, queues et pattes, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position … essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et … chaîne et à trame ordinaires, ces fils de trame qui ne vont pas d'une lisière à l'autre, mais qui sont tronçonnés …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, …
Explanatory notes
… et l’encornet, le poulpe (ou pieuvre), l’escargot, la palourde (ou clam), la coque, l’arche, l’ormeau et le … blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des … congélation. Relèvent également de la présente position les parties de mollusques à condition qu'elles n'aient pas été …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …
Explanatory notes
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme … du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure … noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … follitropine epsilon … follitropine gamma … giractide … glépaglutide … goséréline … hepcidine … histréline … insuline argine … insuline asparte … insuline dégludec … insuline detemir … insuline … … obinépitide … ornipressine … ozarélix … hormone parathyroïdienne … peforeline … pégapamodutide … …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
Explanatory notes
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ Autres tissus … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.49 ‑ ‑ Autres tissus …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …
Explanatory notes
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme … pour être transformée en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone. La dolomie frittée …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …