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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé … aucune caractéristique indiquant qu'il est destiné à être combiné avec un autre article, ni permettant d'en identifier l'usage comme une partie de table, par exemple. Application des RGI …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de … extraits d’huiles essentielles. Le produit est utilisé comme matière de base pour la fabrication de parfums, d’eau …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse … de séparer le grain de l'épi durant la phase de battage. Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système … de courroies et de poulies par le seul moteur à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes … une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui … de défilement constante à la bande magnétique. Classement comme partie de l'appareil considéré. Adoption : 1991 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport … - un rouleau de ruban adhésif en matières textiles; - 1 manomètre de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un … figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés contenant des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique … présentée en différentes couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la … conditionné pour la vente au détail dans un coffret, accompagné d'un câble d'alimentation, d'un chargeur et de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11