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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
1622 résultats pour "俄勒冈大学学历学位认证<网址:bzw985.com>德州俄亥俄北方大学学位证电子图-仿制假新西兰国立西部理工学院成绩单<网址:zjw211.com>仿制假伯明翰中英格兰大学文凭tt"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
Explanatory notes
… Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV .
Cette
position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
Explanatory notes
… feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre
flotté
, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… excède 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres
Cette
position comprend les tapis et autres revêtements de …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2603
Explanatory notes
… Les principaux minerais classés généralement sous
cette
position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
Explanatory notes
… ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion.
Cette
position comprend : 1) Les fils nus, simples, de …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
Explanatory notes
… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles
Cette
position couvre les cravates de toute forme (même …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de
cette
position : a) Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
Explanatory notes
… de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis .
Cette
position ne comprend pas : a) Les fils de nickel …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
Explanatory notes
… 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de
cette
position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
Explanatory notes
… à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de
cette
position : a) Les vins de raisins secs préparés à …
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