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Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols … de propylène et d'éthylène à de l'éthylène diamine, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la … en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille … des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté … et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après … 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit … ou sur 12°VCC. L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… fonctionnant sous une pression de 3 bars, d'une capacité de remplissage de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec … qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports … de conférence et d’une machine automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

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