… (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, … second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … de machines de la Section XVI (quartz piézo-électrique pour appareils à haute fréquence, par exemple). Ne sont pas …
… de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature … du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant aux articles de ménage ou d'économie domestique … etc.); dames à fouler ou de paveurs; décrasse‑meules; appareils à cercler les emballages autres que ceux du n° …
… de fibres optiques sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° … deux faces par un support de matière plastique ou de verre. Après découpage en forme, ces produits constituent les … sont considérés comme non montés. Compte tenu de l'application des critères définis ci‑dessus, concernant les …
… finissage : ‑ soit à chaud : dans ce cas le tube brut, après réchauffage, passe dans un calibreur‑réducteur, tireur … part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * * * Les produits de la présente position … explosion ( n° 84.09 ) ou d'autres organes de machines et d'appareils de la Section XVI , des pots (silencieux) et …
… qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les … ou de transmission présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées …
… soit à compléter les aliments produits à la ferme par l'apport de certaines substances organiques ou inorganiques … des porcs. Outre sa valeur nutritive, la mélasse augmente l'appétence des aliments et permet, dès lors, de valoriser … certains produits de faible valeur énergétique et peu appréciés par les animaux, tels que la paille, les balles de …
… l'ensemble des lampes et tubes de l'espèce, sans égard aux applications particulières en vue desquelles certains … lampes et tubes, la lumière est produite par un conducteur approprié, appelé filament (métal ou carbone), que le passage du …
… grossier) et, dans certains cas, au blanchiment, à l’aplatissement, à l’ébarbage ou à la refente. Ainsi, … de montres, les cages et cabinets de pendules et d’autres appareils d’horlogerie; les boîtiers protecteurs de montres … k) Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par exemple). l) Les articles …
… sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, … les porcelaines dures. La glaçure est normalement appliquée avant une seconde cuisson à plus basse … biscuit est une porcelaine mate (non vernissée). Le parian (appelé parfois porcelaine de Carrare ) est une variété de …
… Ces produits ont une très large gamme d'applications, le PPO étant utilisé, comme les polyacétals, … chaîne du polymère. Ces polymères ont un certain nombre d'applications industrielles, notamment dans la fabrication … exclues les résines alkydes sans huile (voir alinéa e) ci‑après). Les résines du présent groupe sont utilisées …
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