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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres …
Explanatory notes
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres … même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …