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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… les mouvements aléatoires. Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues … comprises dans la présente position, même équipées d’une commande de prise de vues à distance par câble ou sans fil. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. … leur âge, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes des n°s 71.01 à  71.03 . ______________________ …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… secs en poudre.        Ces lessives sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de fonderie, dans la préparation de …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… additionnés de cacao ( n° 19.05 ). f) Des glaces de consommation contenant du cacao en toutes proportions ( n° … exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, consommables en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme … par exemple), même si elles sont nettement reconnaissables comme étant destinées à la construction d'appareils de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson … en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… clivage de feuilles de mica. Les lamelles de mica ont, comme les feuilles à partir desquelles elles ont été … aux bords grossièrement égalisés.        Elles sont commercialisées sous forme : 1)   De lamelles (ou films ) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des …