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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu … abritant le moteur, d'une trémie d'alimentation comportant deux ouvertures et deux pistons destinés à pousser les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de … bague extérieure assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'engrenage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et … termes « composites » et « préparations » incluent : 1°) des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une déshydratation) et de 1,5 % de stévioside (édulcorant non …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement … ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes alimentaires … pommes de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du …