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Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des … plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment … de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou … ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside … imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de … questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les annonces publicitaires et les illustrations y tiennent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, … d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en … appareils de levage, véhicules, etc.). 2)    Les chaînes d'ancres, les chaînes d'amarrage (pour bateaux, tonneaux, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des … d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, … par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les rendant inaptes à être utilisés pour le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus … de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour … d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les produits zingués électrolytiquement et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres             ‑ Seiches et sépioles; calmars et encornets : 0307.42 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0307.43 … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les … l’huître, la coquille St Jacques (ou peigne), le pétoncle (ou vanneau), la moule, la seiche, la sépiole, le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances               - Autre poly(chlorure de vinyle) : … et les polymères d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les … du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou … textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, des caractéristiques particulières qui les … n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… intermédiaire qui se fait dans un laminoir à cylindres inclinés (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin … ‑   soit dans un laminoir Stiefel;       ‑   soit dans un banc poussant par étirages successifs à travers une série de … dresseuse; ‑     soit à froid sur mandrin par étirage sur banc ou par laminage sur laminoir à « pas de pélerin » …

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