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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et du lactose, soit de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d'un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à partir de produits … de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou … des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre … foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des …

Legal note

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… 1. Stylo d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et …

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