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Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour … présent Chapitre : a)    Les farines et poudres propres à l'alimentation humaine de viandes ou d'abats (y compris les …

Legal note

… Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique se présentant coupés … inférieure à celle des autres câbles, possède des parties terminales en métal et en matière plastique. Ces câbles sont destinés à …

Section VI

Explanatory notes

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même … ou 29.05. De même, dès lors qu'ils sont radioactifs, l'alcool éthylique, l'or ou le cobalt sont classés au n ° …

Legal note

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… liés forment ensemble une fonction spécifique du produit final permettant d'utiliser celui-ci dans l'industrie … du procédé acide de fabrication du papier où des quantités d'alun très importantes sont ajoutées dans la partie humide de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à … sièges avant. Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité … - une douche, un lavabo et des lieux d'aisance, - un salon équipé d'un canapé à trois places, d'une table, d'une …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit … en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les …

Legal note

… chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… d'huile volatile de tabac, de vanille, de menthol, de linalol, de 2,5-diméthylpyrazine et de 2-acétylpyrazine. La … dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des … marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , fixée à un bâti en métal peint avec … différentes. Elle comprend des jouets et un appareil musical. Le siège est rembourré et comprend un harnais de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. Adoption : 1964 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique … dilués à l'aide d'eau déminéralisée pour obtenir le titre alcoométrique désiré. Adoption : 1995 …