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Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… - - Ecrues ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées … ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en … (voir la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre). Les détails concernant la fabrication de la bonneterie-chaîne (y …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… du présent Sous‑Chapitre, les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. … ou en bâtonnets jaunâtres; il est souvent mélangé d'autres sels. Il est soluble dans l'eau, très déliquescent et … . B.- NITRATES Sont repris ici les nitrates (azotates), sels métalliques de l'acide nitrique (HNO 3 ) du n° 28.08 , …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… ou de transmission présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines … pour cardes, les segments pour peigneuses, les manchons de gills, les lanières et manchons pour métiers continus, les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A)   La … susceptibles de donner un certain effet d'optique sans qu'ils aient à être travaillés optiquement. Ces articles …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… . Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de fer servant de … tungstène (wolfram), silicium, bore, nickel, etc.) et qu'ils peuvent contenir en poids 2 % ou moins de carbone. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les … lisse pour empêcher les matières non isolantes (eau, sels marins, poussières, oxydes, fumée, etc.) de s'y …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… au toucher, leur souplesse, leur couleur jaune (pour autant qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait … Les biscuits du commerce ne sont pas en général fourrés; ils peuvent parfois contenir un fourrage solide ou non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… en ce qui concerne l'hélium, par le traitement des gaz naturels de pétrole. Ils sont présentés à l'état comprimé. Le radon est un gaz … par million, en vue de leur utilisation en électronique. Ils restent classés ici s'ils sont présentés sous formes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… de m 2 par gramme) présentant des liens de Van der Waals (adsorption physique) ou des liens chimiques libres …

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