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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… comportant un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. … … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le … en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées …

Legal note

… On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le … en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui … comportent en outre une incision sous forme de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… fonctionnant sous une pression de 3 bars, d'une capacité de remplissage de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à … robuste avec entonnoir pour le remplissage et d'un embout réglable. Les caractéristiques physiques du pulvérisateur indiquent clairement qu'il est destiné à un usage agricole ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… pour la vente au détail avec deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 … d’une ficelle en matières textiles.  Elle est ornée des éléments suivants : bâtons de cannelle, pommes de pin, ange …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… caractéristiques physico-chimiques suivantes : viscosité cinématique à 50 °C (ISO 3104/ASTM D 445) : 354 mm2 / sec … point d’éclair dans un creuset ouvert (ASTM D 92) : 150 °C; température de solidification (ISO 3016) : 6 °C; indice de … (PIE) : 184 °С; point final d’ébullition (PFE) à 313 °С; rendement : 18 % vol.; 1 % vol. distillé à 210 °С; 4 % vol. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … parties de la chaussure situées au-dessus de la semelle (empeigne, tige). Toutefois, en ce qui concerne certaines …

Legal note

… peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x 244 cm x 1,8 cm, poncés, obtenus en collant … nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. … à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et débordement » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et … découpées selon la forme voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. …

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