… n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … moteurs ( n°s 84.07 ou 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° …
… Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc mélangé, non vulcanisé, … en plaques, feuilles ou bandes. Pour l’application de cette position, le terme caoutchouc possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. …
… 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, … destinés à protéger des intempéries les marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des … doubles) qui permettent la formation d’un lieu fermé. Cette position couvre aussi bien les grandes tentes foraines …
… bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et … et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de … position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la …
… non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … de papier ou de carton contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés … matière ( n ° 71.12 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en …
… en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le vide, avoir … gaz liquéfiés que l'on maintient ainsi à la pression atmosphérique ou à une faible pression. Ces récipients peuvent comporter des dispositifs de commande, de réglage ou de mesure, tels que …
… ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , … comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple … conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque …
… 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol … d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) … boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les fils formant …
… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … ). g) Les amplificateurs d'antennes et les blocs oscillateurs de radiofréquence ( n° 85.43 ). h) Les …
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