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Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : 1995 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. …

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