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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que …