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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles …

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… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …

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… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces …

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… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la … Il est à noter, toutefois, que le présent Chapitre ne comprend pas les bois en copeaux, en éclats, concassés, …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la … pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets … déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets … déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les … la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les … la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

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