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Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis …

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