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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le …
Explanatory notes
… diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, … manière. Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …
Explanatory notes
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques … ou d'autres organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes … , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de celui‑ci dépassent une valeur limite. B) Les … par différents moyens (leviers, servomoteurs, par exemple). Ces interrupteurs sont souvent montés dans une enveloppe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, … cellules, même modifiées : 3002.51 - - Produits de thérapie cellulaire 3002.59 - - Autres 3002.90 - Autres La présente … ou de diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou …
Explanatory notes
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou … 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des … qu' ils soient présentés : a) Soit sous forme de doses , c'est-à-dire, répartis uniformément sous les quantités dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à …
Explanatory notes
… analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à … d’un de ces appareils à un autre. Les supports de cette position peuvent être enregistrés , non enregistrés, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de …
Explanatory notes
… rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de … ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les instruments de dessin, de … pointilleurs , etc., qu'ils soient présentés en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis de mathématiques , ou isolément. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, …
Explanatory notes
… ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les parties 8207.20 ‑ … les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres matières, des … interchangeables pour machines ou appareils autres que ceux visés ci‑dessus, sont, en revanche, à classer comme …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions …