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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, …
Explanatory notes
… faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , … à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains 8201.90 ‑ Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). … les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou dans une autre …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de …
Explanatory notes
… hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de … ou de la biscuiterie, même contenant du cacao. Dans la présente position sont repris tous les produits de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du … pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose 1702.40 ‑ Glucose et sirop de … les autres sucres à l'état solide, les sirops de sucre, ainsi que les succédanés du miel et les sucres et mélasses …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …