… - - Ferroniobium 7202.99 - - Autres La Note 1 c) du présent Chapitre définit les ferro-alliages . Les ferro-alliages … aux mêmes fins et de la même façon que les ferro‑alliages (Chapitre 28) , tels que l'oxyde de molybdène, le molybdate … compositions d'apport en sidérurgie ( n°s 72.18 à 72.29 ou Chapitre 75 ). …
… carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements … ces articles pouvant ou non être disposés sur support de papier, de carton, de tissu, etc. et, d'autre part, les … incolore ou coloré - d'une structure analogue à celle de la pierre ponce, d'une densité ne dépassant pas 0,5 (d'où son …
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … En aucun cas, les perles fines ou de culture ne relèvent du Chapitre 97. La présente position ne comprend pas : a) …
… relèvent du Chapitre 69 . Il en est de même des briques, pièces de construction et autres produits réfractaires ou céramiques destinés à la construction de fours, mais les pièces métalliques présentées en même temps que ces …
… Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, … placage (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie IV.C), à condition que ces ouvraisons … que les éléments de voies ferrées ( n° 73.02 ). b) Les pièces de construction du n° 73.08 . ° ° ° Notes …
… des surfaces (voir les Considérations générales de ce Chapitre). 2) Les révélateurs , destinés à rendre … leurs positions respectives (les produits chimiques aux Chapitres 28 ou 29 , les poudres métalliques à la Section XV …
