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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… pour l'ornementation des appartements (y compris les
édifices
religieux), consistant notamment en vases , coupes, …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
Explanatory notes
… Les opérations à froid permettent aussi d'obtenir
différents
degrés de finition de surface, notamment la …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4808
Explanatory notes
… ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni
uniforme
. En ce qui concerne les dimensions des produits …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
Explanatory notes
… textiles non façonnées, écrues, blanchies ou teintes
uniformément
. En revanche, celles qui sont façonnées, …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou
stratifié
à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
Explanatory notes
… (par un échange d'ions, par exemple) pouvant entraîner une
modification
de leur structure superficielle (verres …
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
Explanatory notes
… soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent
différer
selon le type des chaussures à la fabrication …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
Explanatory notes
… avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou
dispositif
analogue, soit encore simplement à nu. Ces …
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