… de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de … dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 … 2. Gradins mobiles ou portables … 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 …
… (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente … des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …
… recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), … % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023 …
… et communication des données. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Analyseur hématologique quantitatif … (concentration d’hémoglobine). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un … pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et … liquides et semi-liquides. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …
… de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
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