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2251 résultats pour "宜昌哪里可以做高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买宜昌哪里可以做高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-抚顺宜昌哪里可以做高仿身份证哪里有-哪里办宜昌哪里可以做高仿身份证mP"

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la … Il est à noter, toutefois, que le présent Chapitre ne comprend pas les bois en copeaux, en éclats, concassés, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la … pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets … déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets … déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les … la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les … la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet …

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