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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… des Considérations générales du présent Chapitre. b)    Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème reconstitués dont la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… 1)    La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels . 2)    La pandermite et la …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… articles d'étalage, d'affichage ou de présentation. Il est également utilisé dans la fabrication des prothèses …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, débris …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… de cheveux teints ou décolorés, par exemple. Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note …

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