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Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se travaille à la façon du tungstène ou du molybdène. En …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… utilisés surtout pour la fabrication des pièces pour avions à réaction. La présente position couvre les mattes de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière d'une pince. C)   Cisailles à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… alimentaires ou de lubrifiants, dans l'industrie des savons ou des bougies, pour le graissage des cuirs, dans la …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… . Sont, en outre, exclus  : a)    Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de pierre ponce ou bimskies ). L' émeri (alumine …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… que :         a)      Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ).         b)      Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… pour canons, mitrailleuses, fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… ici. Le classement des briquets ou allumeurs combinés avec un autre objet (étui à cigarettes, boîte à poudre, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… 65 . c)     Les capsules de bouchage en métaux communs avec rondelles de liège à l'intérieur ( n° 83.09 ). d)    …

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