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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… le tennis de table               ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ … pour la pratique des sports nautiques tel que plongeoirs, toboggans, palmes et masques respiratoires de plongée … sportifs ( Chapitre 91 ). p)    Les jeux de quilles de tous types (y compris les bowlings ) et les autres articles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale.  Sont … de telles attractions (nacelles de balançoires, bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) restent classés dans la … des rivières destinées aux loisirs et des piscines avec tourbillon. Parmi les attractions foraines susceptibles de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du … ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. 3)    Les fils appelés … fils dits organsins (soies de chaînes), que l'on obtient en tordant dans un certain sens deux ou plusieurs filaments de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… par une distillation primaire plus ou moins poussée ( topping ), ainsi que les huiles légères, moyennes ou … restent comprises ici lorsqu'elles ont été épurées par tous procédés (par l'action de solutions basiques ou acides, … de la houille à basse température, par hydrogénation ou par tout autre procédé ( craquage , reformage , etc.).        …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… livres ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on … à couvrir les livres cartonnés (ou machines à faire les tops ) par emboîtage, collage et pressage du corps de livre … d’imprimerie ( n° 84.43 ). e)    Les machines à couper la toile ( n° 84.51 ). f)    Les aiguillesde couseuses ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… de nouveaux rubans qu'on enroule sous forme de boules (ou tops ). Les matières, comme les poils, qui ne peuvent … simples des n°s 51.06 à 51.10 et présenter, en outre, une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération de filage, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… ou recouverts de savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - … catégories de savons : Les savons durs , qui sont presque toujours fabriqués avec de la soude (hydroxyde ou carbonate … pulvérisée, de poudre d'ardoise, de sciure de bois ou de tout produit similaire. Ne sont toutefois repris ici que les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A)   Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant essentiellement de … obtenus autrefois par soufflage, sont pour la presque totalité fabriqués aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou … apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après :        1)  … et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus.        Lorsque la largeur (ou la largeur apparente) …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… du présent Chapitre).      Il convient de noter que sont toutefois exclues les préparations contenant plus de 20 % en …

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