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Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui concerne les … ou d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux et poteaux ainsi que les conduites forcées, livrées … à l'arc électrique avec apport de métal et avec un flux protecteur contre l'oxydation du métal au moment de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… ET PEROXYDE DE STRONTIUM 1)    Oxyde de strontium (protoxyde, strontiane anhydre ou caustique) (SrO). Préparé … soluble dans l'eau, altérable à l'air. Il sert en pyrotechnie, en médecine ou pour la préparation de … poudre blanche, décomposée par l'eau chaude. Utilisé en pyrotechnie. C.‑ OXYDE, HYDROXYDE ET PEROXYDE DE BARYUM …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume … en tuyaux de plume sont classés selon leur nature (les flotteurs pour la pêche à la ligne au n° 95.07 , les … utilisées pour le rembourrage les plumes de volaille (notamment d'oie ou de canard), de pigeon, de perdrix ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… d'articles du n °  62.12 . La présente position couvre notamment : 1)    Les dessous de bras , généralement en … pas le rôle de simples garnitures. 5)    Les manches protectrices . 6)    Les cols marins . 7)    Les épaulettes … par découpage ( n °  58.07 ) ou s'ils constituent des motifs brodés du n °  58.10 . 9)    Les fourragères, …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes … la fabrication des pâtes, on peut citer : 1) Les linters de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou de chanvre) et autres déchets textiles, …

Legal note

Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne … habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les sujets et animaux pour crèches, les angelots, les sabots et bûches de Noël,  le Père Noël , etc. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) … manière que ce soit : cuits à l'eau, grillés, frits, rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont … les principales espèces sont le Beluga , le Schrip , l' Ossiotr , le Sewruga . Le caviar se présente généralement …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… galeries souterraines, etc. Ces articles consistent notamment en dalles, pavés, briques pleines ou creuses, … ou éclats de verre diversement colorés (de marbrite notamment) destinés à être incrustés dans le ciment pour … cependant montés à l'aide de baguettes en autres métaux, notamment en cuivre, afin d'augmenter la résistance à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par frottement, les roulements sont généralement placés entre le … maintient en place à un écartement constant. On distingue notamment : A)    Les roulements à billes (à une seule ou à … pièces et organes suivent leur régime propre; c'est le cas notamment : a)    Des paliers, chaises, pendarts, consoles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… affecté. Toutefois, les isolateurs équipés de cornes de protection ou d'anneaux de garde en métal ou d'autres …

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