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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres de … en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits … au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. La dimension des particules des égrisés et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les bicyclettes (y compris celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles … rangées de points donnent l'impression de points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la … peluches et étoffes bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par … plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre également ceux de section … (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de garnitures …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… l'état concentré (acide nitrique fumant ou monohydraté), il répand des fumées jaunâtres de vapeurs nitreuses. Cet acide … la fabrication de matières colorantes de synthèse, dans l'industrie des explosifs, pour la préparation de la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 2             5208.59 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres oblitérées, … être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent … en albums sont traitées comme articles de cette position à condition que l’album ait une valeur normale par rapport à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires … même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants … cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie … fluosilicate de magnésium ou de zinc, par exemple).  Un grand nombre des produits couverts par la présente position … réfractaires. Ces produits sont utilisés pour fabriquer les fondations de fours, de fours à coke, etc., ou pour réparer …

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