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Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… position : a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se présentent sous forme de flocons, de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des particules …