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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… ). Ils sont très répandus dans la nature et ils forment les principaux composants du pétrole. L'hydrocarbure fondamental …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ … sont constituées, généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le … le platine, le molybdène, le chrome, le cuivre et le zinc. Le support, qui est parfois activé, est généralement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge pendant son déplacement et … les chariots‑gerbeurs à dispositif de levage latéral, conçus pour la manutention des charges longues (poutrelles, planches, tuyaux, conteneurs, etc.) et qui comportent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des … plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment … de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou … ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside … imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de … questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les annonces publicitaires et les illustrations y tiennent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, … d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en … appareils de levage, véhicules, etc.). 2)    Les chaînes d'ancres, les chaînes d'amarrage (pour bateaux, tonneaux, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des … d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, … par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les rendant inaptes à être utilisés pour le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus … de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour … d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les produits zingués électrolytiquement et …