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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un seul corps : 1°) un redresseur … d'affichages des tensions, intensités ou fréquences des courants d'entrée ou de sortie. Adoption : 1995 … 2. Module …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de deux sièges baquets à l'avant et de sièges rabattables à l'arrière. Il … maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule automobile présentés ensemble et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… ouvertures afin de pouvoir installer une banquette sur des points d'ancrage dans la partie réservée aux passagers (partie polyvalente). Il n'existe pas de points d'ancrage dans l'aire de chargement. La capacité de … directement derrière la banquette. Il n'existe pas de points d'ancrage pour fixer des sièges ou des banquettes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… de laisser des empreintes. L'étiqueteuse utilise les trois différents dispositifs de la cartouche pour créer des … le sens de rotation dudit fil. Le fil, entouré à trois endroits d'un tube en matière plastique, pivot à l'intérieur … à entraîner la rotation dudit fil. Le fil, entouré à deux endroits d'un tube en matière plastique, pivote à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à être transformés en d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… de maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée.  Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique … s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur les vêtements. Ils comportent sur le recto des insignes, des …

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