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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.13
… Des types utilisés pour véhicules aériens …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.91
… D'un poids inférieur à 50 kg …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.32
… Contenants souples pour matières en vrac …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.40
… Boîtes de vitesses et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.10
… Hélices et rotors, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90
… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …