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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, … suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux … - Autres Les graisses de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
Explanatory notes
… du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons obtenus par distillation de … benzéniques, phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques, pyridiques, etc.). 2) Les goudrons résultant de la … ou de la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ … 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles … et de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile … HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également … au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à … La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence … Les agrafes ondulées ou biseautées, en pièces ou coupées de longueur, pour l’assemblage de pièces de bois ( n° 73.17 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou … la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. … - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ … 6203.22 - - De coton 6203.23 - - De fibres synthétiques 6203.29 - - D'autres matières textiles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …