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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège … provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé …

Legal note

… c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les … rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par …

Legal note

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le … contrairement aux dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes … avirons et pagaies, en bois ( n° 44.21 ). 3) Les câbles et cordages en matières textiles ( n° 56.07 ). 4) Les voiles ( …

Legal note

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles … ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant du …

Legal note

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé …

Legal note

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des … cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des …

Legal note

… 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à …

Legal note

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les … chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… composé des trois modules ci-après : - un organe central comprenant 4 émetteurs et 4 récepteurs de … Communication Function ») qui se connectent aux autres organes par l'intermédiaire d'un circuit imprimé de fond de … terrestre) par multiplexage par OFDM (division de fréquence orthogonale). Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… 1. Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse … la spectroscopie de diverses substances par la technique de l'absorption atomique. Le dispositif d'analyse utilise les … obtenues par l'analyse. Le dispositif d'analyse doit être raccordé à la machine automatique de traitement de …

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