… qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à agrafer. 5) Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures … du nombre ou de la grandeur des mailles et destinés à la confection d'articles de la présente position, même …
… de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les … ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), …
… Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse … alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en …
… générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de déchets de soie repris dans la … à torsions forcées. Tous ces fils peuvent être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations …
… et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de bourrette. B) Fils de déchets … formés de fibres de longueurs diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, n'ayant pas été peignées, …
… découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , …
… La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, … . b) Les armoires conçues spécialement pour résister au feu, aux chutes, à l’écrasement et dont les parois, …
… dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure … en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en …
… composant métallique est constitué par un métal tel que le fer, le nickel, l'aluminium, le chrome ou le cobalt. On … sont obtenus à partir : 1) D'un métal et d'un oxyde : fer‑magnésie, nickel‑magnésie, chrome‑alumine, …
