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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont … de cuivre et de fer et se présentent généralement sous forme de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la … ou résidus, préalablement grillés. Il se présente sous forme d'une poudre noire impalpable qui contient des oxydes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… Les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut citer les baignoires, bidets, … et récipients similaires, du n°  73.10 . b)    Les petites armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… le dithionite de sodium est‑il stabilisé au moyen de formol (dithionite‑formaldéhyde), parfois avec addition d'oxyde de zinc ou de … dans la présente position, de même que les sulfoxylates formaldéhyde, qui sont des produits similaires. Les sulfites …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette … étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des … dans la présente position sans distinction  selon le sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou durant les divers traitements des filaments; … qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, … sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de panneaux, de planches, de hourdis, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I … ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la … lourd ou deutérium qui a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de …

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