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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… est d'ailleurs faible, les microscopes optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les … portatifs destinés à être placés directement sur l'objet à examiner (pièces portant l'empreinte de billes Brinell, … 3)    Les microscopes pour mesures de laboratoires , par exemple les microscopes pour la mesure des spectrogrammes. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou … pour la broderie, le ficelage des paquets, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les fils de crin … (métiers à retordre à anneaux et métiers Raschel, par exemple) ou bien ils sont obtenus par découpage, dans le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… les marchandises doivent être reconnaissables comme étant exclusivement destinées à la récupération, au recyclage ou à … intacts (mais non fonctionnels) ou à l’état de rebut (par exemple, brisés, découpés ou autrement usés ou détruits). … en tant qu’articles distincts, elles sont généralement expédiées en vrac et comptabilisées en poids plutôt qu’en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm               - Pour tissus d'une largeur … limité à huit lames sur les métiers ordinaires. Il existe des métiers beaucoup plus complexes qui comportent … et l'enroulement de la toile. Sont, en revanche , exclues de la présente position les machines conçues pour …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles (horlogerie, … etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… présentés en vrac (dans des wagons de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements … celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * *    * La présente position … et quel que soit le mode d'emballage. Sont également exclus , sans égard au degré d'usure et à la présentation, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… spécialisées et au nombre desquels on peut citer : les extenseurs ou exerciseurs à cordons ou à câbles élastiques, les … la conception même de la mécanothérapie implique que sont exclus d'ici les articles purement statiques, tels que …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, … que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, … former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… pour le prérasage , le rasage ou l'après‑rasage , comme par exemple les crèmes et mousses à raser, même contenant du … pour masquer les odeurs.       Les bougies parfumées sont exclues de cette position ( n° 34.06 ). 2)   Les … des principaux résinoïdes et des principales oléorésines d’extraction du n° 33.01 Huiles essentielles Absinthe Acore …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant … ou de certains liquides spéciaux), l'action du li­qui­de s'exerçant sur des augets, des palettes, des aubes ou des … également mobiles. Les turbines hydrauliques sont presque exclusivement utilisées pour entraîner des génératrices …

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