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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une …
Explanatory notes
… orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; … engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids …
Explanatory notes
… engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids … pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …