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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… (affichage) numérique, un clavier (unité d'entrée) et une télécommande à infrarouges. La première unité comprend un processeur (80486DX2), une mémoire (4 Mo RAM), un lecteur de disquettes (1,44 Mo), un disque dur (350 Mo), un … et des enceintes acoustiques pour son stéréophonique. Pour sélectionner les différentes fonctions ordinateur, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de … Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière; …

Legal note

… . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière; …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières … Adoption : 2015 … 2. Fromage frais composé de lait écrémé fermenté concentré (80 %), d’une préparation à base … Le produit est conditionné pour la vente au détail dans un récipient en matières plastiques d’un contenu net de 160 g …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… clinique. Ils sont destinés à être utilisés principalement avec des aiguilles pour phlébotomie et des porte-tubes … de sang prélevés. Les tubes sont pourvus de bouchons de sécurité de couleur munis de bagues de couleur correspondant … inertes, soit d'un type réagissant chimiquement avec un échantillon de sang. Les additifs chimiquement inertes …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… 1. Préparation composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de maltodextrine (8,5 … être consommée comme succédané de fromage composée de lait écrémé (81,8 %), d’huiles d’origine végétale (15,65 %) et de … de colorant et de vitamine D, obtenue par mélange de lait écrémé avec des huiles d’origine végétale puis par …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… tpm), d'un réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces unités motrices sont présentées démontées et accompagnées de deux roues avec pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        … d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 …

Legal note

… b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        … d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être … du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

Legal note

… le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être … du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… Isolateur réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de … en aluminium et du film en polyéthylène à bulles d'air est respectivement de 16 % et 84 %. Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins de l'utilisateur et il est …

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