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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ … s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend …Legal note
… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend … ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, … par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes d’étain ( n° 80.07 ). …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.06 ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi … destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … ouvrages du présent Chapitre sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb … : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément … Fe Fer S Soufre Sb Antimoine …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du … afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du …Legal note
… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés …
Classification opinions
… Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, …Legal note
… du Chapitre 65; c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, … positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. … placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à … d'eau sous pression, de vapeur, d'air ou d'autres gaz. Outre ces deux méthodes principales, les poudres de cuivre …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …