Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts … de l'espèce constituent un équipement auxiliaire pour l'accomplissement de travaux particuliers. Ils sont, en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux … susceptibles de décomposer l'eau à froid, s'altérant à l'air avec formation d'hydroxydes. Il en existe cinq, qui … peroxyde (ou dioxyde) de sodium, du cyanure de sodium, de l'amidure de sodium, etc. Il est utilisé aussi dans …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); …
Explanatory notes
… (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); … 4) La levure de culture , levure pure préparée en laboratoire. Elle peut être tenue en suspension dans l'eau …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …