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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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1639 résultats pour "迪肯大学酒店管理毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>澳门大堂東京都工業技術研究科学信网认证办理-代办日本福冈经济大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>代办弗吉尼亚州出生证明sP"
Section II > Chapitre 8 > Position 0809
Explanatory notes
… compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes
espèces
(prune proprement dite, prune reine‑claude, prune …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
Explanatory notes
… ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les
dispositions
de la Note explicative du n° 55.09 sont …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
Explanatory notes
… en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les
dispositions
de la Note explicative du n° 61.16 sont …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des
dispositions
générales relatives au classement des parties …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0701
Explanatory notes
… les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes
espèces
( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0803
Explanatory notes
… présente position comprend tous les fruits comestibles des
espèces
du genre Musa . Les plantains sont des bananes …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
Explanatory notes
… à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des
dispositions
de la partie I‑B 3) des Considérations …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les
dispositions
de la Note explicative du n° 72.04 , …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
Explanatory notes
… similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les
dispositions
de la Note explicative du n° 73.12 sont …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
Explanatory notes
… en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les
dispositions
de celle‑ci leur sont applicables mutatis …
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