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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) … propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment … c)    Les moniteurs ou récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD) ( n° 85.28 ). …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… de loin les plus importantes aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la … langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium … de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des fleurs ou boutons de fleurs de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le … Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de faibles …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : … etc. 3)    Les effilochés ( garnettés , obtenus à l'aide de machines du type Garnett, et autres effilochés), …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés ou de la queue des bovidés). Les crins provenant de la queue des équidés, … été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., … simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme « imprimées » aux fins de la présente …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… de hourdis, de carreaux, en général assez peu denses, mais rigides, et dans lesquels les matières végétales utilisées … sortes de produits étant faits de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… plastiques cellulosiques               - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - … pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section … matières plastiques combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) …

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