Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non … la plante dans l'eau courante des ruisseaux ou des rivières ou dans l'eau stagnante des fossés ou des étangs; …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). … présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois … position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. … épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux 0210.19 - - … - Viandes de l'espèce bovine - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par … bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de … ou 72.28 . 3) Les tubes et tuyaux dont la jonction des rives de contact se fait par agrafage. Certains tubes et …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de … ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - … un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes … à hacher les feuilles de tabac. 2) Les machines à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des … sous forme de flocons, de grumeaux, de grains perlés, de criblures, de grains ou de formes similaires. Ils sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de …