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Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème reconstitués dont la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… pour animaux de cirque, par exemple), qui suivent leur régime propre. b)    Les harnais pour enfants ou adultes ( n …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, débris …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils utilisés pour nettoyer …

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